DOSMAT
Présentation de la marque DOSMAT
Déposée le 30 mars 1984 par Société suisse dite VALSIDER S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOSMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOSMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSMAT est expirée depuis le 30 mars 1994.
Société suisse dite VALSIDER S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37